Cahier des charges cybersécurité GTB / GTC — clauses CCTP, checklist de réception, grille d'évaluation

Les clauses de cybersécurité à insérer dans un CCTP de lot GTB/GTC, la checklist de réception et la grille d'évaluation des offres. Dérivé recommandation par recommandation du guide ANSSI-PA-110 (avril 2026), qui ne contient ni clauses ni checklist.

Vous recevez :

– Un document Word modifiable de 16 pages : mode d'emploi, références, définitions, 33 exigences (E-01 à E-33) en deux niveaux, Essentiel et Renforcé, chacune reliée à sa recommandation ANSSI (R1 à R26) et à la preuve attendue en réception ; tableau récapitulatif ; modèle de procès-verbal de réception cybersécurité ; modèle de registre des accès distants.

– Un classeur Excel : checklist de réception (résultat par exigence, taux de conformité et non-conformités bloquantes calculés automatiquement), grille d'évaluation des offres sur 100 points avec barème, registre des accès distants, inventaire des équipements.

– Les mises à jour pendant 12 mois, envoyées par e-mail à chaque évolution du guide ANSSI ou des textes.

Pour les maîtres d'ouvrage publics et privés, bureaux d'études, assistants à maîtrise d'ouvrage, syndics et gestionnaires d'immeubles, intégrateurs GTB.

Mêmes fichiers, trois niveaux de droits, à choisir au moment de l'achat. Le niveau Entreprise ou usage personnel est ouvert à tous, professionnels et particuliers. Les niveaux Équipe et Bureau d'études / Marque blanche sont réservés aux professionnels : ils couvrent plusieurs entités ou des livrables remis à vos clients.

• Entreprise ou usage personnel – 390 € HT, soit 468 € TTC pour un particulier en France : une entreprise ou une collectivité, pour ses propres marchés ; revente et diffusion interdites ; mises à jour pendant 12 mois ; ouvert aux particuliers, pour leur usage personnel.
• Équipe – 790 € HT, réservé aux professionnels : jusqu'à 5 entités d'un même groupe, d'une collectivité et de ses organismes rattachés ou d'un même groupement, chacune avec les droits Entreprise ; visio de prise en main de 45 minutes ; réponse sous 2 jours ouvrés.
• Bureau d'études / Marque blanche – 1 490 € HT, réservé aux professionnels : vous adaptez le cahier des charges et la checklist de réception pour produire, à votre marque, les livrables de vos propres clients (nombre illimité) et vous leur remettez les fichiers adaptés ; revente, redistribution ou publication du modèle lui-même interdites ; visio de 45 minutes, réponse sous 2 jours ouvrés.

Qui choisit quoi ? Entreprise ou usage personnel pour les marchés de votre propre entreprise ou collectivité, y compris les offres d'un intégrateur. Équipe pour un groupe, une collectivité et ses établissements, ou un groupement (5 entités au plus). Bureau d'études / Marque blanche si vous êtes bureau d'études, AMO ou consultant et que vous insérez ces exigences et la grille de réception dans les dossiers de vos clients, à votre marque. Particulier : Entreprise ou usage personnel, pour votre usage personnel ; les autres niveaux ne vous sont pas ouverts.

Plus de cinq entités, réseau de cabinets, intégration dans un logiciel ou une formation : demande par la messagerie de la page LinkedIn MOE CAPITAL Digital. Licence Équipe ou Marque blanche : au paiement, indiquez la raison sociale et le n° SIREN ou de TVA de l'entité licenciée (obligatoire pour ces niveaux ; s'il manque, nous vous le demandons par e-mail ; facultatif pour le niveau Entreprise ou usage personnel). Conditions de licence complètes consultables avant l'achat : lesbonsmots.gumroad.com/licences ; le PDF est joint à chaque achat. Prix hors taxes : Gumroad, revendeur, ajoute la TVA au paiement selon le pays de l'acheteur ; pour un particulier en France, le prix TTC du niveau Entreprise ou usage personnel est indiqué ci-dessus (TVA de 20 %).

Particuliers : droit de rétractation de 14 jours à compter de l'achat, même après le téléchargement et quel que soit le niveau commandé, avec remboursement sous 14 jours : Renoncer au contrat ici ; garantie légale de conformité de 2 ans ; médiateur de la consommation : Société de la Médiation Professionnelle (SMP), Alteritae, 5 rue Salvaing, 12000 Rodez, France – www.mediateur-consommation-smp.fr. Conditions générales de vente : lesbonsmots.gumroad.com/cgv.

Éditeur : SASU MOE CAPITAL (marque MOE CAPITAL Digital), qui exploite la boutique « Les bons mots » : 95 impasse des Garennes, 81710 Saïx, France, RCS Castres 979 936 085, [email protected]. Gumroad, revendeur, encaisse le paiement.

Le détail du niveau Entreprise ou usage personnel figure ci-dessous.

Licence (niveau Entreprise ou usage personnel) : usage illimité pour les marchés du licencié (entreprise ou collectivité) ; revente et diffusion interdites. Document rédigé avec l'aide de l'IA à partir du guide ANSSI, structuré et vérifié par un consultant en systèmes d'information ; il ne constitue pas un conseil juridique. Facture fournie par Gumroad.